Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les rejets et prélèvements d'eau dans les centrales nucléaires
Résumé. Les centrales nucléaires doivent maintenant suivre des règles plus précises pour rejeter de l'air et de l'eau pollués, ainsi que pour utiliser l'eau.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 3 février 1972Art. 6 : Gestion des rejets et prélèvements d'eau dans les centrales nucléaires
→ Version 2 : Restructuration des règles sur les effluents et prélèvements d'eau
→ Version 2 : Restructuration des règles sur les effluents et prélèvements d'eau
- Décret du 3 février 1972Art. 6