Décret n°2026-88 du 13 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D331-42

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D331-61

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Ajout du brevet national des métiers d'art aux examens concernés par le droit à une nouvelle inscription

Résumé. Le brevet national des métiers d'art est ajouté aux examens permettant une nouvelle inscription après un échec.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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