Décret n°2026-88 du 13 février 2026

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D333-2

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Ajout de diplômes dans la voie professionnelle

Résumé. Le décret ajoute des diplômes dans la voie professionnelle et un cycle de référence pour le brevet national des métiers d'art.

A modifié les dispositions suivantes :

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