Décret n°90-973 du 30 octobre 1990

Article 12

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Article 12

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des ingénieurs du génie sanitaire est fixée conformément au tableau ci-après :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE
Ingénieur général
Echelon spécial -
4e échelon -
3e échelon 3 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Ingénieur en chef
6e échelon -
5e échelon 3 ans
4e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Ingénieur
11e échelon -
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 2 ans 6 mois
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an 6 mois
1er échelon 1 an

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 novembre 1990 · Dernière version le 1 mars 2017

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des ingénieurs du génie sanitaire est fixée conformément au tableau ci-après :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE
Ingénieur général
Echelon spécial -
4e échelon -
3e échelon 3 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Ingénieur en chef
6e échelon -
5e échelon 3 ans
4e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Ingénieur
11e échelon -
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 2 ans 6 mois
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an 6 mois
1er échelon 1 an

Historique des versions

En vigueur du vendredi 6 octobre 2000 au mardi 28 février 2017

En vigueur du jeudi 1 novembre 1990 au jeudi 5 octobre 2000

Source : Légifrance