Arrêté du 2 octobre 2018

Sous-section 3 : Prescriptions techniques applicables aux bateaux naviguant en zone 1

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les bateaux en zone 1

Résumé. Les bateaux doivent suivre des règles de sécurité spécifiques selon leur type et leur zone de navigation.

En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Règles de sécurité pour les bateaux en zone 1

Résumé. Les bateaux doivent suivre les règles de sécurité selon les zones de navigation qu'ils traversent.

Les bateaux respectent les prescriptions techniques afférentes à la zone 2 lorsque le parcours effectué suppose une navigation en tout ou partie de la zone 2 et celles afférentes à la zone 3.

En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Règles techniques pour les bateaux de marchandises en zone 1

Résumé. Les bateaux de marchandises doivent suivre des règles techniques spécifiques selon leur parcours de navigation en zone 1.

Pour les parcours 1 et 2, les bateaux de marchandises autres que les barges citernes et automoteurs citernes respectent les prescriptions techniques définies à la section 1 de l'annexe 2.
Pour les parcours 3, 6 et 7, les bateaux de marchandises autres que les barges citernes et automoteurs citernes respectent les prescriptions techniques définies à la section 2 de l'annexe 2.
Pour les parcours 4 et 5, les bateaux de marchandises autres que les barges citernes et automoteurs citernes respectent les prescriptions techniques définies à la section 3 de l'annexe 2.
Concernant la navigation dans le parcours 4, les bateaux qui traversent le golfe doivent couper le chenal maritime dragué de manière perpendiculaire.

En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Règles de navigation pour les automoteurs citernes et barges citernes

Résumé. Les automoteurs citernes et barges citernes doivent suivre des règles spécifiques pour naviguer sur certains parcours, avec des restrictions pour les parcours 3 et 7.

Pour les parcours 1, 2, 4, 5, et 6, les automoteurs citernes et les barges citernes respectent les prescriptions techniques définies à l'annexe 3. Les parcours 3 et 7 ne leur sont pas autorisés.
Pour les automoteurs citernes et les barges citernes, le parcours 2 n'est autorisé que dans les conditions suivantes :

  • lorsque l'accès au port historique du Havre ou à P2000, via le canal de Tancarville, est impossible ;
  • l'arrêt à Honfleur n'est possible qu'en cas de force majeure.

Pour les automoteurs citernes et les barges citernes, le parcours 4 n'est autorisé que si leur gabarit ne leur permet pas de naviguer sur le canal de Fos à Bouc. Pour les automoteurs citernes et les barges citernes pouvant emprunter ce canal, le parcours 4 n'est autorisé que lorsque le canal de Fos à Bouc est indisponible.

En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Règles de navigation pour les bateaux en zone 1

Résumé. Certains bateaux anciens ou en convoi ne peuvent pas naviguer sur tous les parcours, et des règles spécifiques s'appliquent selon la hauteur des vagues.

Tous les bateaux en convoi lié (poussage, remorquage fluvial, ou formation à couple) et les bateaux dont la date de pose de quille est antérieure au 1er janvier 1997 ne sont pas autorisés à naviguer sur les parcours 1 et 2.
Pour les parcours 3, 4, 5, 6 et 7 où les convois liés sont autorisés, si la hauteur de vague significative est supérieure à 1 m sans toutefois dépasser 1,2 m, un seul élément peut être poussé.
Les pousseurs respectent les prescriptions techniques définies à la section 1 de l'annexe 6. De plus, ils respectent aussi les prescriptions techniques du paragraphe V.B de la section 1 de l'annexe 2, à l'exception de l'exigence du deuxième radar et de la limitation en son absence.
Le radar dispose d'une source de courant disponible en permanence.

En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Règles de navigation pour les bateaux à passagers

Résumé. Les bateaux à passagers ne peuvent pas naviguer sur les parcours 1 et 2, et leur navigation sur les autres parcours est interdite par mauvais temps ou visibilité insuffisante.

Pour les parcours 3, 4, 5, 6 et 7, les bateaux à passagers respectent les prescriptions techniques définies à l'annexe 4. Les parcours 1 et 2 ne leur sont pas autorisés.
Le parcours 3 est interdit pour les bateaux à passagers dès lors qu'au moins une des conditions suivantes est susceptible d'être rencontrée :

  • hauteur de vague significative H1/3 supérieure ou égale à 1,00 mètre ;
  • vent supérieur à la force 4 Beaufort ;
  • la visibilité inférieure à 0,5 mille.

Les parcours 4, 5, 6 et 7 sont interdits pour les bateaux à passagers dès lors qu'au moins une des conditions suivantes est susceptible d'être rencontrée :

  • hauteur de vague significative H1/3 supérieure ou égale à 1,00 mètre ;
  • vent supérieur à la force 5 Beaufort ;
  • la visibilité inférieure à 0,2 mille.

En vigueur depuis le dimanche 7 octobre 2018

Sous-section 3 : Prescriptions techniques applicables aux bateaux naviguant en zone 1
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