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Arrêté du 23 juillet 2012

Article 30

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Article 30

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 août 2010

Art. 1, Sct. TITRE IER : PREMIER CYCLE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE III : TROISIEME CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 32

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Suppression des règles sur les cycles d'enseignement de l'École du Louvre

Résumé. L'article supprime les règles sur les cycles d'enseignement de l'École du Louvre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 août 2010Art. 1 : Diplômes de l'Ecole du LouvreArrêté du 16 août 2010Sct. TITRE IER : PREMIER CYCLEArrêté du 16 août 2010Art. 2 : Diplôme de premier cycle : trois années d'études
- Arrêté du 16 août 2010
Art. 1, Sct. TITRE IER : PREMIER CYCLE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : DEUXIEME CYCLE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE III : TROISIEME CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 32

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