Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pondérations pour les positions de titrisation
Résumé. Les établissements financiers doivent utiliser différentes pondérations selon le type et la position des titrisations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 242-2 : Calcul des risques dans la titrisation
→ Version 2
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- Arrêté du 20 février 2007Art. 242-2