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Modification du calcul des pondérations pour les positions de titrisation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 20 février 2007Art. 242-1
Arrêté du 23 novembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2007
Art. 242-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2007Art. 242-1
Cité par
Source : Légifrance
Application obligatoire de retraitements aux encours avant pondération
Arrêté du 23 novembre 2011 · art. 4
Modifications du règlement n° 93-05 sur la finance
Arrêté du 23 novembre 2011 · art. 50
Modification des exclusions dans le calcul du coefficient de liquidité
Arrêté du 23 novembre 2011 · art. 51
Calcul du risque en titrisation
Arrêté du 20 février 2007 · art. 242-1 (M)