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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients de pondération des positions sur titres
Résumé. Les coefficients appliqués aux positions sur titres sont ajustés, avec une suppression des conditions spécifiques pour un coefficient réduit.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 330-2 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 330-2