Arrêté du 26 février 2016

Article 17

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Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mai 1994

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Sct. Titre Ier : SELECTION, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE II : PREMIER CYCLE DE FORMATION , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DEUXIEME CYCLE DE FORMATION , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS GENERALES , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21

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Abrogation des règles de formation du brevet d'éducateur sportif en ski alpin

Résumé. L'article abroge plusieurs dispositions de l'arrêté du 20 mai 1994 concernant la formation et le brevet d'éducateur sportif en ski alpin.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mai 1994Art. 1Arrêté du 20 mai 1994Art. 2Arrêté du 20 mai 1994Art. 3
- Arrêté du 20 mai 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Sct. Titre Ier : SELECTION, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE II : PREMIER CYCLE DE FORMATION , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DEUXIEME CYCLE DE FORMATION , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS GENERALES , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21

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