Arrêté du 26 février 2016

Article 17

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Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 septembre 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 21, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION, Art. 5, Sct. TITRE II : SELECTION, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : PREMIER CYCLE DE LA FORMATION, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : DEUXIEME CYCLE DE FORMATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

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Suppression de l'arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en ski nordique

Résumé. L'arrêté de 1996 sur le brevet d'éducateur sportif en ski nordique est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 septembre 1996Art. 1Arrêté du 19 septembre 1996Art. 2Arrêté du 19 septembre 1996Art. 3
- Arrêté du 19 septembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 21, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION, Art. 5, Sct. TITRE II : SELECTION, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : PREMIER CYCLE DE LA FORMATION, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : DEUXIEME CYCLE DE FORMATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

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