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Fonctionnement du conseil scientifique
Le conseil scientifique se réunit sur convocation de son président, sans condition de quorum.
La convocation est adressée aux membres du conseil scientifique au moins quinze jours à l'avance. Elle indique l'ordre du jour et est accompagnée des documents nécessaires. Tout ou partie de ces documents peut, à titre exceptionnel en cas d'urgence, faire l'objet d'un envoi séparé, qui intervient au moins trois jours ouvrables avant la tenue de la séance du conseil scientifique.