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Modification des missions du Conseil national des enseignants-chercheurs
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 décembre 2018
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification du secrétariat du Conseil national des enseignants-chercheurs
Arrêté du 27 décembre 2023 · art. 13
Rôle du Conseil national des enseignants-chercheurs dans les écoles d'architecture
Arrêté du 6 décembre 2018 · art. 1 (V)
Discipline dans les corps régis par le décret du 15 février 2018
Décret n°2018-105 du 15 février 2018 · art. 28