Code de l'éducation

Article D334-3

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Article D334-3

Le baccalauréat général comprend des épreuves ou des évaluations de contrôle continu portant sur les enseignements communs dispensés à tous les élèves et les enseignements de spécialité choisis par l'élève ainsi que, le cas échéant, sur des enseignements optionnels.

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En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 29 juillet 2021

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Composition du baccalauréat général

Résumé. Le bac général inclut des épreuves et un contrôle continu sur les matières communes, les spécialités choisies et les options.

Le baccalauréat général comprend des épreuves ou des évaluations de contrôle continu portant sur les enseignements communs dispensés à tous les élèves et les enseignements de spécialité choisis par l'élève ainsi que, le cas échéant, sur des enseignements optionnels.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 29 juillet 2021

Modifié parDécret n°2021-983 du 27 juillet 2021art. 1 : Ajout d'évaluations de contrôle continu au bac général

En résumé. Le texte ajoute la possibilité d’évaluations de contrôle continu aux épreuves du baccalauréat général.

En vigueur du lundi 3 juin 2019 au mercredi 28 juillet 2021

Modifié parDécret n°2018-614 du 16 juillet 2018art. 2 : Suppression de la mention des séries dans les épreuves du baccalauréat général

En résumé. Le texte passe d’une liste de séries (ES, L, S) à une description des épreuves du baccalauréat général, sans mentionner les séries.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 2 juin 2019

Source : Légifrance