Code du sport
Chapitre II : Autres organismes de concertation
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Groupes d'organisation et d'amélioration du sport
Résumé. Ce chapitre parle de différents groupes qui aident à organiser et améliorer le sport en France, comme ceux qui examinent les règles sur les équipements ou qui travaillent pour mieux intégrer les femmes dans le sport.
Sous-section 1 : Missions et attributions
Abrogé22 avril 2019Sous-section 2 : Composition
Abrogé22 avril 2019Sous-section 3 : Organisation
Abrogé22 avril 2019Sous-section 4 : Fonctionnement
Abrogé7 avril 2013Sous-section 1 : Missions et attributions
Abrogé7 avril 2013Sous-section 2 : Composition
Abrogé7 avril 2013Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement
Abrogé7 avril 2013En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
Chapitre II : Autres organismes de concertation
Section 1 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Section 2 : Le Conseil supérieur des sports de montagne
Section 3 : La commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
Section 4 : La commission professionnelle consultative des " métiers du sport et de l'animation ”
Section 5 : La Conférence permanente du sport féminin