Code du sport

Chapitre II : Autres organismes de concertation

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Groupes d'organisation et d'amélioration du sport

Résumé. Ce chapitre parle de différents groupes qui aident à organiser et améliorer le sport en France, comme ceux qui examinent les règles sur les équipements ou qui travaillent pour mieux intégrer les femmes dans le sport.

En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007

Chapitre II : Autres organismes de concertation
Section 1 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Section 2 : Le Conseil supérieur des sports de montagne
Section 3 : La commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
Section 4 : La commission professionnelle consultative des " métiers du sport et de l'animation ”
Section 5 : La Conférence permanente du sport féminin