Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition du conseil scientifique
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983Art. 12
Décret n°2009-278 du 11 mars 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983
Art. 12
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983Art. 12
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles de composition des commissions scientifiques
Décret n°2009-278 du 11 mars 2009 · art. 14
Modification des conditions de création des commissions scientifiques temporaires
Décret n°2009-278 du 11 mars 2009 · art. 16
Modification des règles de gestion des unités de recherche
Décret n°2009-278 du 11 mars 2009 · art. 17
Composition et fonctionnement du conseil scientifique
Décret n°83-975 du 10 novembre 1983 · art. 12 (Ab)