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Transfert des collections de la Manufacture nationale de Sèvres
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1643 du 24 décembre 2009Art. 32
Décret n°2012-462 du 6 avril 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1643 du 24 décembre 2009
Art. 32
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1643 du 24 décembre 2009Art. 32
Cité par
Source : Légifrance
Modification du nom d'un établissement public de céramique
Décret n°2012-462 du 6 avril 2012 · art. 1
Modification des attributions et nomination du directeur
Décret n°2012-462 du 6 avril 2012 · art. 10
Nomination du directeur du Musée national Adrien Dubouché
Décret n°2012-462 du 6 avril 2012 · art. 11
Art. 32 (VD)
Décret n°2009-1643 du 24 décembre 2009