DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 1

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Article 1

Le décret du 3 octobre 2001 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension des missions du Muséum national d'histoire naturelle) à 29 (Suppression des règles de gestion provisoire du Muséum) du présent décret.

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En vigueur depuis le 3 octobre 2014

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Modification des règles du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Un décret modifie les règles du Muséum national d'histoire naturelle pour mieux organiser ses missions scientifiques et éducatives.

Le décret du 3 octobre 2001 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension des missions du Muséum national d'histoire naturelle) à 29 (Suppression des règles de gestion provisoire du Muséum) du présent décret.

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