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Suppression des règles de gestion provisoire du Muséum
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40
abroge
Source : Légifrance
Modification des règles du Muséum national d'histoire naturelle
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 1
Modification des règles d'élection des membres des sections disciplinaires
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 25
Art. 36 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 37 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 38 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 39 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 40 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001