DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 3

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Extension des missions du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le Muséum national d'histoire naturelle élargit ses missions pour inclure la production et le partage des connaissances sur la diversité géologique, biologique, culturelle et sociale.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 3 → Version 2
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 3

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