DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 20

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Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 24

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Changement de responsable pour l'organisation des élections au Muséum

Résumé. Le président du Muséum national d'histoire naturelle organise désormais les élections, aidé par une commission.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 24 → Version 2
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 24

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