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Modification des règles d'exploitation de la géothermie
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 12, Art. 14
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978
Art. 12, Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 12, Art. 14
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Simplification de l'enquête publique pour les autorisations minières
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 8
Modification des règles d'exploitation de la géothermie
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 10
Création d'une procédure simplifiée pour l'exploitation de gîtes géothermiques de minime importance
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 20
Art. 14 (Ab)
Décret n°78-498 du 28 mars 1978