Décret n°2016-1177 du 30 août 2016

Article 15

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Article 15

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELON DURÉE DE L'ÉCHELON
Cadre supérieur de santé de sapeurs-pompiers professionnels
8e échelon -
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Cadre de santé de sapeurs-pompiers professionnels
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016 · Dernière version le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Durée des échelons pour les cadres de santé pompiers

Résumé. Ce texte fixe la durée de chaque échelon pour les grades de cadre et cadre supérieur de santé des sapeurs-pompiers professionnels.

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELON DURÉE DE L'ÉCHELON
Cadre supérieur de santé de sapeurs-pompiers professionnels
8e échelon -
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Cadre de santé de sapeurs-pompiers professionnels
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Modifié parDécret n°2021-1879 du 28 décembre 2021art. 44 : Modification des durées d'échelon pour les cadres de santé

En résumé. La durée des échelons pour les grades de cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels a été modifiée, avec des ajustements allant jusqu'à une réduction d'un an pour certains échelons.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance