Décret n°2016-1714 du 13 décembre 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-922 du 2 août 2005

Art. 1

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Modification des conditions de nomination et d'avancement dans la fonction publique hospitalière

Résumé. Le décret modifie les conditions de nomination et d'avancement pour certains emplois dans les hôpitaux, en changeant notamment les titres et en ajoutant des postes.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-922 du 2 août 2005Art. 1 → Version 5
- Décret n°2005-922 du 2 août 2005
Art. 1

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