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Suppression de la notion de durée moyenne pour l'avancement d'échelon
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression de la notion de durée moyenneDécret n°2011-744 du 27 juin 2011Art. 10 : Règles d'avancement pour le corps des animateurs
→ Version 2 : Suppression de la notion de durée moyenneDécret n°2012-78 du 23 janvier 2012Art. 10 : Règles d'avancement pour le corps des animateurs
→ Version 2 : Suppression de la notion de durée moyenne
- Décret n°2011-660 du 14 juin 2011Art. 8
- Décret n°2011-744 du 27 juin 2011Art. 10
- Décret n°2012-78 du 23 janvier 2012Art. 10
- Décret n°2014-102 du 4 février 2014Art. 10