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Modification des règles de promotion des personnels de direction
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 6, Art. 9, Art. 17, Art. 18
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001
Art. 6, Art. 9, Art. 17, Art. 18
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 6, Art. 9, Art. 17, Art. 18
modifie
Source : Légifrance
Modification des règles d'intégration et de recrutement des techniciens de l'éducation nationale
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 68
Art. 18 (V)
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001
Art. 17 (VT)
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001
Art. 9 (V)
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001
Art. 6 (V)
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001