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Abrogation d'articles sur les cadres de santé des sapeurs-pompiers
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016
Art. 18, Art. 19
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A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance