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Modification du Titre Ier du décret n°88-386 du 19 avril 1988
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-386 du 19 avril 1988Sct. TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX.
Décret n°2022-351 du 11 mars 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-386 du 19 avril 1988
Sct. TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-386 du 19 avril 1988Sct. TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX.
Cité par
Source : Légifrance
Modification du décret du 19 avril 1988
Décret n°2022-351 du 11 mars 2022 · art. 1
Suppression de la distinction entre médecins généralistes et spécialistes pour le recrutement
Décret n°2022-351 du 11 mars 2022 · art. 3
Création d'un article sur la désignation des représentants
Décret n°2022-351 du 11 mars 2022 · art. 5
TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX. (V)
Décret n°88-386 du 19 avril 1988