Arrêté du 27 juillet 2023

Article 16

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Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 2019

Art. 1, Sct. Chapitre Ier : OBTENTION À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION DIPLÔMANTE INITIALE OU PROFESSIONNELLE CONTINUE, Sct. Section 1 : Conditions et modalités d'accès à la formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Organisation de la formation diplômante initiale et professionnelle continue, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre II : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17, Art. 18

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Suppression de plusieurs articles sur les formations diplômantes

Résumé. L'arrêté du 27 juillet 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 5 septembre 2019 concernant les conditions d'accès et l'organisation des formations diplômantes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 2019Art. 1 : Certificat de directeur d'école d'artArrêté du 5 septembre 2019Sct. Chapitre Ier : OBTENTION À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION DIPLÔMANTE INITIALE OU PROFESSIONNELLE CONTINUEArrêté du 5 septembre 2019Sct. Section 1 : Conditions et modalités d'accès à la formation
- Arrêté du 5 septembre 2019
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : OBTENTION À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION DIPLÔMANTE INITIALE OU PROFESSIONNELLE CONTINUE, Sct. Section 1 : Conditions et modalités d'accès à la formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Organisation de la formation diplômante initiale et professionnelle continue, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre II : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17, Art. 18

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