Arrêté du 27 octobre 2023

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 juillet 2011

Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression de plusieurs articles sur les conditions d'accès et la délivrance des diplômes

Résumé. L'arrêté du 27 octobre 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 22 juillet 2011 concernant les conditions d'accès, l'organisation des études et la délivrance du diplôme.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2011Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈSArrêté du 22 juillet 2011Art. 1 : Formation en management et contrôle du trafic aérienArrêté du 22 juillet 2011Art. 2 : Admission en formation de contrôleur aérien
- Arrêté du 22 juillet 2011
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

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