Arrêté du 27 octobre 2025

Article 58

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Article 58

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 septembre 1981

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe II, annexe III, annexe IV, Sct. Matériel nécessaire à la vérification périodique de l'appareil et de son installation., Art. Annexe I

- Arrêté du 1 octobre 1981

Art. 1, Art. 18, Sct. Titre Ier : Homologation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : Vérification primitive., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre III : Vérification après installation., Art. 8, Art. 9, Sct. Titre IV : Installateurs et réparateurs., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : Taxes et redevances., Art. 15, Sct. Titre VI : Dispositions transitoires., Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Moyens techniques que doivent obligatoirement posséder les organismes agréés., Art. Annexe I, Sct. Registre des installateurs., Art. Annexe II

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 juillet 2004

Art. 17, Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EXIGENCES RELATIVES AUX AGRÉMENTS POUR L'INSTALLATION ET L'INSPECTION., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14 bis, Art. 15

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Suppression d'articles réglementaires

Résumé. L'arrêté du 27 octobre 2025 supprime plusieurs articles et annexes des arrêtés de 1981 et de l'arrêté du 7 juillet 2004.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 septembre 1981Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 septembre 1981Art. 2Arrêté du 14 septembre 1981Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 14 septembre 1981
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe II, annexe III, annexe IV, Sct. Matériel nécessaire à la vérification périodique de l'appareil et de son installation., Art. Annexe I
- Arrêté du 1 octobre 1981
Art. 1, Art. 18, Sct. Titre Ier : Homologation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : Vérification primitive., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre III : Vérification après installation., Art. 8, Art. 9, Sct. Titre IV : Installateurs et réparateurs., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : Taxes et redevances., Art. 15, Sct. Titre VI : Dispositions transitoires., Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Moyens techniques que doivent obligatoirement posséder les organismes agréés., Art. Annexe I, Sct. Registre des installateurs., Art. Annexe II

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 juillet 2004Art. 17Arrêté du 7 juillet 2004Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS.Arrêté du 7 juillet 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2004
Art. 17, Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EXIGENCES RELATIVES AUX AGRÉMENTS POUR L'INSTALLATION ET L'INSPECTION., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14 bis, Art. 15

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