Arrêté du 27 octobre 2025

Article 20

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Article 20

L'inspection périodique est réalisée en application du chapitre IV du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé, des chapitres VI.3 et VI.4 de l'annexe I du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé, des chapitres VI.4 et VI.5 de l'annexe I B ou des chapitres 6.4 et 6.5 de l'annexe I C.
L'inspection périodique comprend les examens et essais définis aux chapitres 1er et 4 de l'annexe I pour la génération analogique et aux chapitres 1er et 3 de l'annexe II pour la génération numérique ou intelligente.

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En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Inspection périodique des véhicules selon la réglementation européenne

Résumé. L'article décrit les règles pour les inspections périodiques des véhicules, en suivant des règlements européens spécifiques.

L'inspection périodique est réalisée en application du chapitre IV du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé, des chapitres VI.3 et VI.4 de l'annexe I du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé, des chapitres VI.4 et VI.5 de l'annexe I B ou des chapitres 6.4 et 6.5 de l'annexe I C.
L'inspection périodique comprend les examens et essais définis aux chapitres 1er et 4 de l'annexe I pour la génération analogique et aux chapitres 1er et 3 de l'annexe II pour la génération numérique ou intelligente.

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