Code de l'environnement
Chapitre VII : Produits et équipements à risques
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour les produits et équipements à risques
Résumé. Cette section du code de l'environnement établit des règles pour les produits et équipements dangereux, comme les équipements sous pression ou nucléaires, afin d'assurer leur sécurité et leur conformité.
Section 16 : Suivi en service des équipements sous pression nucléaires
Abrogé1 janvier 2018En vigueur depuis le samedi 4 juillet 2015
Chapitre VII : Produits et équipements à risques
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Obligations des opérateurs économiques
Section 3 : Suivi en service
Section 4 : Organismes habilités
Section 5 : Contrôles administratifs et mesures de police administrative
Section 6 : Conformité et utilisation des produits explosifs
Section 7 : Conformité des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
Section 8 : Conformité et installation des appareils et matériels concourant à l'utilisation des gaz combustibles
Section 9 : Conformité des équipements sous pression
Section 10 : Conformité des récipients à pression simples
Section 11 : Conformité des équipements sous pression transportables
Section 12 : Conformité des équipements sous pression nucléaires
Section 13 : Conformité des autres appareils à pression
Section 14 : Suivi en service des équipements sous pression, des récipients à pression simples et des équipements sous pression nucléaires
Section 15 : Suivi en service des équipements sous pression transportables
Section 16 : Suivi en service des équipements sous pression nucléaires