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Modification de la structure de direction du Muséum national d'histoire naturelle
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 11
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 11
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles de réunion du conseil d'administration du Muséum
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 9
Ajout de règles de fonctionnement pour les conseils du Muséum
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 23
Modification des règles de gestion des enseignants-chercheurs du Muséum
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 36
Art. 11 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001