DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 11

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Modification de la structure de direction du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle est remplacé par un directeur général délégué aux ressources humaines et financières, nommé par le président du Muséum après avis des ministres concernés.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 11 → Version 2
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 11

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