DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 4

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Modification de l'organisation du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le Muséum national d'histoire naturelle change son organisation en ajoutant des directeurs généraux délégués et en remplaçant les départements par des structures opérationnelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 4 → Version 2
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 4

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