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Modification de l'organisation du Muséum national d'histoire naturelle
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 4
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 4
Cité par
Source : Légifrance
Extension des missions du Muséum national d'histoire naturelle
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 2
Extension des attributions du conseil scientifique
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 13
Création de services communs par le Muséum national d'histoire naturelle
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 15
Modification des règles de gestion des enseignants-chercheurs du Muséum
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · art. 36
Art. 4 (Ab)
Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001