DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 7

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Suppression des attributions spécifiques du président du Muséum

Résumé. L'article abroge la disposition qui définissait les rôles du président du Muséum national d'histoire naturelle en matière de politique générale et de relations avec d'autres organismes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 7
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 7

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