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Modification des statuts de l'école nationale supérieure de chimie
Résumé. Le décret modifie les règles de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier, notamment en précisant les rôles du directeur et des professeurs, ainsi que la signature des diplômes.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 4-1 : Rôle du président dans les décisions
- Décret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 1 : Transformation de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier
→ Version 2 : Intégration dans un établissement public expérimentalDécret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 2 : Missions de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
→ Version 2 : Précision des modalités de délivrance des diplômes et intégration à la stratégie universitaireDécret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 4 : Délégation de signature par le directeur
→ Version 2 : Ajout des conditions de nomination et des rôles consultatifs du directeur
→ Version 2 : Intégration dans un établissement public expérimentalDécret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 2 : Missions de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
→ Version 2 : Précision des modalités de délivrance des diplômes et intégration à la stratégie universitaireDécret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 4 : Délégation de signature par le directeur
→ Version 2 : Ajout des conditions de nomination et des rôles consultatifs du directeur
- Décret n°2021-441 du 13 avril 2021Art. 1, Art. 2, Art. 4
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1 créé
3 modifiés
2 cités
1 conumérotation