Décret n°2021-1207 du 20 septembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles de l'ENSCM

Résumé. Le décret change les règles de l'école de chimie de Montpellier, en définissant mieux les rôles du directeur et des professeurs, ainsi que la signature des diplômes.
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Modification des statuts de l'école nationale supérieure de chimie

Résumé. Le décret modifie les règles de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier, notamment en précisant les rôles du directeur et des professeurs, ainsi que la signature des diplômes.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le mercredi 22 septembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER
Article 5