Décret n°2021-1207 du 20 septembre 2021

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2021-441 du 13 avril 2021

Art. 4-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2021-441 du 13 avril 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des statuts de l'école nationale supérieure de chimie

Résumé. Le décret modifie les règles de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier, notamment en précisant les rôles du directeur et des professeurs, ainsi que la signature des diplômes.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance