Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des modalités de déclaration de l'argent liquide transporté
Résumé. L'article précise les règles pour déclarer l'argent liquide transporté, en détaillant les supports acceptés et les informations à fournir.
A modifié les dispositions suivantes :
Code monétaire et financierArt. R741-6 : Déclaration d'argent liquide aux douanes
→ Version 4 : Précision des modalités de déclaration d'argent liquide
→ Version 4 : Précision des modalités de déclaration d'argent liquide
- Code monétaire et financierArt. R741-6
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