Arrêté du 17 avril 2018

Article 15

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 février 2017

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITÉ DE MILITAIRE DU RANG, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre III : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITÉ DE SOUS-OFFICIER, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : Recrutement externe, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Recrutement interne, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 13, Art. 14, Art. 16

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles de recrutement dans l'armée de l'air

Résumé. L'article abroge plusieurs dispositions relatives au recrutement dans l'armée de l'air, notamment les conditions d'âge, les épreuves de sélection et les modalités d'engagement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 février 2017Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 6 février 2017Art. 1 : Conditions d'engagement dans l'armée de l'airArrêté du 6 février 2017Art. 2 : Changement d'engagement dans l'armée de l'air
- Arrêté du 6 février 2017
Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITÉ DE MILITAIRE DU RANG, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre III : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITÉ DE SOUS-OFFICIER, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : Recrutement externe, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Recrutement interne, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 13, Art. 14, Art. 16

Historique des versions

Source : Légifrance