Arrêté du 23 août 2023

Chapitre II : Dispositions diverses et finales

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Modifications organisationnelles et finales

Résumé. Ce chapitre modifie l'organisation des services militaires, ajuste leurs attributions et précise les dates d'application des changements.
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Modification de la liste des organismes militaires

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle relevant de différents services.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du commissariat des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service du commissariat des armées en ajustant la liste et les attributions de ses organismes extérieurs.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des missions de la division énergie opérationnelle

Résumé. La division énergie opérationnelle des armées définit et met en œuvre la politique énergétique, tout en contribuant aux travaux sur le développement durable et représentant le chef d'état-major dans les instances concernées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la composition du service interarmées des munitions

Résumé. L'arrêté modifie la composition du service interarmées des munitions en ajoutant un nouvel établissement principal.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la ponctuation dans les règles de gestion des armées

Résumé. L'article modifie la ponctuation dans les règles de gestion des armées, en remplaçant les guillemets par des deux-points et en supprimant un point final.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des articles de l'arrêté du 19 janvier

Résumé. L'arrêté du 23 août 2023 supprime les articles de l'arrêté du 19 janvier 2016.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 août 2023

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Entrée en vigueur des dispositions des articles 9 et 12

Résumé. Les règles de l'article 9 commencent en janvier 2024, et celles de l'article 12 en septembre 2023.

1° Les dispositions du 1° de l'article 9 (Modification de l'organisation du commissariat des armées) entrent en vigueur le 1er janvier 2024 ;
2° Les dispositions de l'article 12 (Modification de la ponctuation dans les règles de gestion des armées) entrent en vigueur le 1er septembre 2023.

En vigueur depuis le 31 août 2023

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 31 août 2023

Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15