Décret n°2016-1084 du 3 août 2016

Article 12

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Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983

Art. 119, Art. 120, Art. 121, Art. 127, Art. 131-1, Art. 241-1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983

Art. 122, Art. 123, Art. 124, Art. 126, Art. 129, Art. 130, Art. 131

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Modification des règles pour les adjoints techniques de la recherche

Résumé. Le décret modifie et abroge plusieurs articles concernant les adjoints techniques de la recherche, simplifiant leurs conditions de recrutement, de promotion et leur classification.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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