Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les adjoints techniques de la recherche
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Réorganisation des grades et mise à jour des références réglementairesDécret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 120 : Rôles des adjoints techniques de la recherche
→ Version 3 : Réforme de la classification des adjoints techniquesDécret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 121 → Version 3 : Modification des modalités de recrutement
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 119, Art. 120, Art. 121, Art. 127, Art. 131-1, Art. 241-1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 123 : Conditions d'affichage des avis de recrutement
→ Version 3Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 124 : Processus de recrutement dans la fonction publique
→ Version 3
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 122, Art. 123, Art. 124, Art. 126, Art. 129, Art. 130, Art. 131