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Modification des durées d'échelon pour les éducateurs de jeunes enfants
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 95-31 du 10 janvier 1995Art. 14
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 95-31 du 10 janvier 1995
Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 95-31 du 10 janvier 1995Art. 14
Cité par
Source : Légifrance
Simplification des durées d'échelon pour les assistants socio-éducatifs
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 3
Modification des conditions d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 4
Modification des durées d'échelon pour les assistants socio-éducatifs
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 7
Modification des conditions d'accès au cadre d'emplois des éducateurs de jeunes enfants
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 15
Modification des durées d'échelon pour les éducateurs de jeunes enfants
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 18
Simplification des durées d'avancement pour les moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 25
Réduction des durées d'échelon pour les moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux
Décret n°2016-595 du 12 mai 2016 · art. 26
Art. 14 (VT)
Décret n°95-31 du 10 janvier 1995