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Modification des règles de carrière des bibliothécaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-29 du 9 janvier 1992Art. 4, Art. 6, Art. 16, Art. 17, Art. 18
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-29 du 9 janvier 1992
Art. 4, Art. 6, Art. 16, Art. 17, Art. 18
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-29 du 9 janvier 1992Art. 4, Art. 6, Art. 16, Art. 17, Art. 18
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Suppression de l'avis préalable pour les promotions des infirmiers
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 16
Modifications des articles 3, 13 et 14 du décret du 25 avril 1991
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 35
Modification des règles pour les personnels de direction
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 59
Modification des conditions de recrutement des agents techniques principaux
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 104
Modification des règles d'avancement des directeurs de la protection judiciaire
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 129
Modification des règles pour les architectes en chef des monuments historiques
Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 · art. 139
Art. 18 (V)
Décret n°92-29 du 9 janvier 1992
Art. 17 (V)
Décret n°92-29 du 9 janvier 1992
Art. 16 (V)
Décret n°92-29 du 9 janvier 1992
Art. 6 (V)
Décret n°92-29 du 9 janvier 1992
Art. 4 (V)
Décret n°92-29 du 9 janvier 1992