En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 31 août 2015
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Organisation des enseignements au collège
L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège).