Code de l'éducation

Article D332-3

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Article D332-3

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège).

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En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 31 août 2015

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Organisation des enseignements au collège

Résumé. Au collège, les élèves suivent quatre niveaux d'enseignement sur deux cycles pédagogiques.

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège).

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 31 août 2015

Modifié parDÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014art. 28 : Suppression des conditions de passage entre cycles pédagogiques au collège

En résumé. La nouvelle version supprime la mention des conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au dimanche 30 août 2015

Modifié parDécret n°2013-682 du 24 juillet 2013art. 2 : Modification des règles d'éligibilité et de l'organisation pédagogique dans le code de l'éducation

En résumé. La réforme passe de trois à deux cycles pédagogiques, supprimant les descriptions détaillées des cycles et l’option d’enseignements optionnels, simplifiant ainsi l’organisation de l’enseignement.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance