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Suppression des règles anciennes sur la formation de pédicure-podologue
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1991Art. 26, Sct. TITRE Ier : Des études préparatoires., Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : Du diplôme d'Etat., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1991Art. 35, Sct. TITRE Ier : Des dispenses de droit., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : Des dispenses soumises à l'avis de la commission des pédicures-podologues du conseil supérieur des professions paramédicales, Sct. CHAPITRE Ier : Des dispenses de la première année d'études., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. CHAPITRE II : Des dispenses de la deuxième année d'études., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE IV : De la scolarité des ressortissants d'états non membres de la Communauté Economique Européenne., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. TITRE V : Mesures diverses., Art. 33, Art. 34