Arrêté du 25 juillet 2022

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 novembre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20

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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 25 juillet 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 20 novembre 2009.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 novembre 2009Art. 1 : Formation des inspecteurs des douanesArrêté du 20 novembre 2009Art. 2 : Formation et évaluation des inspecteurs des douanesArrêté du 20 novembre 2009Art. 3 : Répartition des stagiaires en divisions d'enseignement
- Arrêté du 20 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20

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