Arrêté du 3 novembre 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 décembre 2011

Art. 1, Art. 3

- Arrêté du 10 mai 2017

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 9 janvier 2018

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 9 janvier 2018

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 23 octobre 2018

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 23 novembre 2018

Art. 1, Art. 3

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Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. L'arrêté du 3 novembre 2025 supprime plusieurs articles de différents arrêtés antérieurs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 2011Art. 1 : Augmentation progressive des colonels avec échelon spécialArrêté du 21 décembre 2011Art. 3 : Limitation des échelons spéciaux pour les colonels de la gendarmerieArrêté du 10 mai 2017Art. 1 : Augmentation progressive des colonels avec échelon spécial
- Arrêté du 21 décembre 2011
Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 10 mai 2017
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 9 janvier 2018
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 9 janvier 2018
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 23 octobre 2018
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 23 novembre 2018
Art. 1, Art. 3

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