Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0065 du 18 mars 2014

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

1 texte

Autres textes généraux

59 textes
Arrêté32
Voir 32 textes
Arrêté3 articles · 6 mars 2014
Ajout d'un quartier pour peines aménagées au centre pénitentiaire de Longuenesse

Arrêté du 6 mars 2014 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux établissements pénitentiaires affectés à l'exécution des peines

Arrêté1 article · 7 mars 2014
Suppression de régies d'avances et de recettes à Bordeaux

Arrêté du 7 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2005 modifié portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des résidences administratives des directions interrégionales des services pénitentiaires et de la mission des services pénitentiaires d'outre-mer ainsi que des établissements pénitentiaires

Arrêté2 articles · 17 mars 2014
Modification des départements concernés par la surveillance de certaines maladies

Arrêté du 17 mars 2014 modifiant l'arrêté du 24 avril 2006 fixant la liste des départements mentionnés à l'article D. 3113-6 du code de la santé publique

Arrêté1 article · 30 janvier 2014
Concours d'animateur territorial principal de 1re classe en 2014

Arrêté du 30 janvier 2014 portant ouverture au titre de l'année 2014 d'un examen professionnel d'animateur principal de 1re classe par avancement de grade

Arrêté1 article · 30 janvier 2014
Concours d'animateur territorial principal de 2e classe en 2014

Arrêté du 30 janvier 2014 portant ouverture au titre de l'année 2014 d'un examen professionnel d'animateur principal de 2e classe par avancement de grade

Arrêté1 article · 30 janvier 2014
Concours interne pour animateur territorial principal de 2e classe

Arrêté du 30 janvier 2014 portant ouverture au titre de l'année 2014 d'un examen professionnel d'animateur principal de 2e classe par promotion interne

Arrêté1 article · 24 février 2014
Annulation d'un examen professionnel pour les assistants de conservation du patrimoine

Arrêté du 24 février 2014 portant annulation de l'arrêté du 2 décembre 2013 portant ouverture au titre de l'année 2014 de l'examen professionnel d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1re classe par voie d'avancement de grade, spécialités « musée », « bibliothèques » et « archives »

Arrêté1 article · 24 février 2014
Ouverture d'un concours pour assistant principal de conservation du patrimoine

Arrêté du 24 février 2014 portant ouverture au titre de l'année 2014 de l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1re classe par voie d'avancement de grade, spécialités « musée », « bibliothèque » et « archives »

Arrêté1 article · 3 mars 2014
Modification des dates et épreuves d'un concours de technicien territorial

Arrêté du 3 mars 2014 complétant les dispositions de l'arrêté du 8 août 2013 portant ouverture au titre de l'année 2014 d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement des techniciens territoriaux principaux de 2e classe dans la spécialité « déplacements, transports »

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Recrutement limité d'un technicien supérieur principal en 2014

Arrêté du 5 mars 2014 fixant le nombre d'emplois offerts en 2014 au recrutement de techniciens supérieurs principaux de l'économie et de l'industrie au titre de l'examen professionnel

Arrêté1 article · 24 février 2014
Abandon d'une canalisation de gaz dans le Val-d'Oise

Arrêté du 24 février 2014 autorisant la renonciation à l'exploitation par la société GRTgaz d'une canalisation de transport de gaz et d'un poste de détente-livraison (département du Val-d'Oise)

Arrêté2 articles · 27 février 2014
Autorisation de sécurité portuaire et navale

Arrêté du 27 février 2014 relatif à la délivrance ou à la modification d'une habilitation en qualité d'organisme de sûreté

Arrêté6 articles · 4 mars 2014
Règles de rejets pour les centrales nucléaires du Cher

Arrêté du 4 mars 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0414 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 127 et n° 128 exploitées par Electricité de France-Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Belleville-sur-Loire et Sury-près-Léré (département du Cher)

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Déclaration d'utilité publique pour une ligne électrique dans le Bas-Rhin

Arrêté du 5 mars 2014 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage d'énergie électrique

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Autorisation d'exploitation d'une installation de cogénération

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant la Régie du chauffage urbain à exploiter une installation de production d'électricité

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une installation énergétique

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Somal Cogen à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation d'exploitation d'une usine au gaz naturel

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Chabo Cogen à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale électrique au propane

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société PB 47 à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation d'exploitation d'une usine au gaz naturel

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Sebi Cogen à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une installation énergétique

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Batanères-Cogen à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une installation énergétique

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Energeia à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 5 mars 2014
Autorisation d'exploitation d'une centrale électrique au gaz naturel

Arrêté du 5 mars 2014 autorisant la société Comax France SAS à exploiter une installation de production d'électricité

Arrêté1 article · 6 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale électrique au gaz naturel

Arrêté du 6 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la Société électrique d'Arnas à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 6 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale électrique

Arrêté du 6 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la Société électrique d'Arnas à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 6 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale électrique

Arrêté du 6 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la Société électrique d'Arnas à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 6 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale électrique au gaz naturel

Arrêté du 6 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société PO 01 à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 6 mars 2014
Transfert d'autorisation pour une centrale à gaz naturel

Arrêté du 6 mars 2014 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société PC 76 à la société Comax France SAS

Arrêté1 article · 13 mars 2014
Concours interne d'ingénieurs des travaux publics en 2014

Arrêté du 13 mars 2014 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'écologie) et fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes offerts à ce concours

Arrêté1 article · 13 mars 2014
Concours de recrutement d'ingénieurs des travaux publics

Arrêté du 13 mars 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours prévu à l'article 5-2 du décret n° 2005-631 du 30 mai 2005 et fixant la date des épreuves orales ainsi que le nombre de postes offerts pour le recrutement d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Arrêté6 articles · 7 mars 2014
Reconnaissance d'un nouveau diplôme de couturier d'ameublement

Arrêté du 7 mars 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 modifié relatif au titre professionnel de couturier(ère) d'ameublement

Arrêté3 articles · 5 mars 2014
Modification des épreuves du baccalauréat pro 'services aux personnes et aux territoires'

Arrêté du 5 mars 2014 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté2 articles · 5 mars 2014
Règles de fixation des prix des produits pétroliers et gaziers

Arrêté du 5 mars 2014 rectifiant l'arrêté du 5 février 2014 relatif à la mise en œuvre du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 réglementant les prix des produits pétroliers ainsi que le fonctionnement des marchés de gros pour la distribution de ces produits dans le département de La Réunion

Avis17
Voir 17 textes
Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur le fonctionnement des instances paritaires

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc

Avis1 article
Proposition d'obligation d'accord sur la prévoyance complémentaire

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air

Avis1 article
Proposition d'obligation d'accord sur la prévoyance

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur la formation professionnelle

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile

Avis1 article
Proposition d'obligation d'accord sur les classifications

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur la prévoyance et l'action sociale

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide

Avis1 article
Accord obligatoire sur la formation dans l'industrie alimentaire

Avis relatif à l'extension d'un accord interbranches relatif à la professionnalisation et au droit individuel à la formation des entreprises des industries alimentaires

Avis1 article
Obligation d'un fonds pour la sécurité des parcours professionnels dans l'industrie du bois

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans les industries du bois pour la construction et la fabrication de menuiseries industrielles

Avis1 article
Proposition d'un salaire minimum régional

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Champagne-Ardenne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les salaires

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Franche-Comté) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les salaires en Franche-Comté

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Franche-Comté) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix et plus de dix salariés)

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les indemnités de petits déplacements

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Franche-Comté) conclu dans le cadre des conventions collectives régionales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix et plus de dix salariés)

Avis1 article
Consultation sur un accord agricole obligatoire

Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord départemental relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les salariés non cadres des exploitations agricoles et horticoles des Pyrénées-Atlantiques

Avis1 article · 18 mars 2014
Hausse des prix en février 2014

Avis relatif à l'indice des prix à la consommation

Avis2 articles
Approbation de filtres à fragments de coco pour l'assainissement

Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Avis1 article
Modification du label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 04-02 « Œufs de poules élevées en plein air »

Avis1 article
Consultation publique sur le label rouge des œufs

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »

Mesures nominatives

26 textes
Arrêté20
Voir 20 textes
ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Retraite d'un diplomate

Arrêté du 10 mars 2014 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)

ArrêtéMesure nominative1 article · 5 mars 2014
Changement de rapporteurs publics dans trois tribunaux administratifs

Arrêté du 5 mars 2014 portant désignation et cessation de fonctions de rapporteurs publics (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 6 mars 2014
Nomination d'une notaire salariée

Arrêté du 6 mars 2014 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 mars 2014
Radiation d'une attachée territoriale

Arrêté du 7 mars 2014 portant radiation du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat (Conseil d'Etat et Cour nationale du droit d'asile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 mars 2014
Transfert d'une juge entre tribunaux administratifs

Arrêté du 7 mars 2014 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Remplacement d'un notaire

Arrêté du 10 mars 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Nomination d'une notaire salariée

Arrêté du 10 mars 2014 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Nomination de notaires à Avrillé

Arrêté du 10 mars 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Changement de notaire et renommage d'une société

Arrêté du 10 mars 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Remplacement d'un notaire à Paris

Arrêté du 10 mars 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 mars 2014
Autorisation d'examen pour commissaires aux comptes

Arrêté du 11 mars 2014 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat préparatoire aux fonctions de commissaire aux comptes

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 février 2014
Retraite d'un inspecteur général des affaires sociales

Arrêté du 25 février 2014 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires sociales)

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 février 2014
Mise à la retraite d'un inspecteur général des affaires sociales

Arrêté du 25 février 2014 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires sociales)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 mars 2014
Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers

Arrêté du 7 mars 2014 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

ArrêtéMesure nominative1 article · 6 mars 2014
Nomination de nouveaux membres dans des associations de retraités

Arrêté du 6 mars 2014 portant nomination au Comité national des retraités et des personnes âgées

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2014
Mutation d'un commissaire de police pour la lutte antiterroriste

Arrêté du 10 mars 2014 portant nomination (police nationale)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 13 mars 2014
Nomination de Nadine Richard comme conseillère sociale

Arrêté du 13 mars 2014 portant nomination au cabinet du ministre

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 mars 2014
Nomination à la tête d'une commission sur les médias

Arrêté du 11 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2013 fixant la composition de la commission paritaire des publications et agences de presse

ArrêtéMesure nominative1 article · 4 mars 2014
Nominations de membres suppléants au comité des productions saccharifères

Arrêté du 4 mars 2014 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 mars 2014
Nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Arrêté du 7 mars 2014 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie

Décret5
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