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Décision n°2021-121 du 17 février 2021

modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes

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Mise à jour des règles d'utilisation des fréquences pour Radio France

Résumé. La décision met à jour les règles d'utilisation des fréquences pour Radio France, remplaçant les anciennes par de nouvelles.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25 et 26 ;

Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la Société nationale de programme Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;

Vu la décision n° 89-100 du 20 janvier 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société TDF pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 91-872 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 91-875 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Normandie Caen de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 91-995 du 24 mai 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Héraut de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 91-1012 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 92-1181 du 25 février 1992 modifiant la décision n° 90-208 du 18 mai 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Limoges de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 94-538 du 11 octobre 1994 modifiant la décision n° 89-165 du 15 septembre 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la décision n° 2001-520 du 9 octobre 2001 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme Le Mouv' ;

Vu la décision n° 2003-143 du 18 mars 2003 portant autorisation d'usage de fréquence à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Info ;

Vu la décision n° 2010-278 du 23 mars 2010 (Autorisation d'utilisation de fréquences pour Radio France) autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand ;

Vu la décision n° 2010-909 du 16 novembre 2010 (Autorisation d'utilisation de fréquences radio pour Radio France) modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l‘exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Dijon ;

Vu la décision n° 2020-333 du 29 avril 2020 (Modification des fréquences de diffusion radio) modifiant la décision 91-1012 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;

Vu la demande de modifications techniques présentée par la Société nationale de programme Radio France ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Conditions techniques d'utilisation des fréquences pour Radio France

Résumé. Les règles d'utilisation des fréquences pour Radio France ont été mises à jour.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des fréquences qui ont été attribuées à la Société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication.

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Remplacement des conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 89-100 du 20 janvier 1989 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles remplacent les anciennes pour utiliser certaines fréquences.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XII à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-872 du 22 février 1991 susvisée.

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Conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV

Résumé. Les nouvelles règles remplacent les anciennes, mais les façons de les appliquer restent identiques.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-875 du 22 février 1991 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation d'une fréquence

Résumé. Les règles pour utiliser une fréquence ont été changées.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-995 du 24 mai 1991 susvisée.

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Modification des Conditions Techniques d'Utilisation des Fréquences

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVII et XVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-1012 du 29 octobre 1991 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences radio remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIX à XXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation d'une fréquence

Résumé. Les nouvelles règles remplacent les anciennes pour une certaine fréquence.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 susvisée.

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Mise à jour des caractéristiques techniques de diffusion de France Musique à Foix

Résumé. Les règles de diffusion de France Musique à Foix ont été changées.

Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Musique à Foix définies à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe XXIII de la présente décision.

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Modification des conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXIV et XXV

Résumé. Les règles d'utilisation de certaines fréquences ont été mises à jour.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXIV et XXV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 susvisée.

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Conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXVI et XXVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation d'une fréquence

Résumé. Les nouvelles règles pour une fréquence remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1181 du 25 février 1992 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIX

Résumé. Les règles d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIX ont été mises à jour.

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 94-538 du 11 octobre 1994 susvisée.

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Remplacement des conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles remplacent les anciennes pour certaines fréquences.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXX à XXXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.

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Modification des conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXIII

Résumé. L'article 15 change les règles d'utilisation des fréquences et remplace les anciennes par les nouvelles.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2001-520 du 9 octobre 2001 susvisée.

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Mise à jour des conditions techniques pour l'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles remplacent les vieilles règles d'utilisation des fréquences.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2003-143 du 18 mars 2003 susvisée.

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Conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences remplacent les vieilles règles de 2010.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe III de la décision n° 2010-278 du 23 mars 2010 (Autorisation d'utilisation de fréquences pour Radio France) susvisée.

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Conditions techniques d'utilisation des fréquences

Résumé. Les nouvelles règles pour utiliser certaines fréquences remplacent les anciennes.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXXVI à XL de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences respectivement prévues aux annexes 6, 1, 11, 12 et 10 de la décision n° 2010-909 du 16 novembre 2010 (Autorisation d'utilisation de fréquences radio pour Radio France) susvisée.

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Nouvelle fréquence

Résumé. Les règles pour une certaine fréquence ont changé

Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévue à l'annexe I de la décision n° 2020-333 du 29 avril 2020 (Modification des fréquences de diffusion radio) susvisée.

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Notification et publication de la décision

Résumé. La décision est envoyée à Radio France et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la Société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.

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Émission de France Inter depuis Barrême

Résumé. France Inter émet depuis Barrême à une certaine fréquence et puissance, mais limite sa portée dans certaines directions.
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Émission de France Musique depuis Barrême

Résumé. France Musique émet depuis Barrême, mais son signal est affaibli dans certaines directions.
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Émission de France Culture depuis Barrême

Résumé. France Culture émet depuis Barrême à une puissance de 100 W, mais limite son signal dans certaines directions.
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Émission de France Culture depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt

Résumé. France Culture émet depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt avec une puissance de 10 kW, mais limite sa portée dans certaines directions.
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Émission de France Inter à Bar-le-Duc-Willeroncourt

Résumé. France Inter émet depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt sur la fréquence 90,9 MHz avec une puissance de 10 kW.
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Émission de France Musique depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt

Résumé. France Musique émet depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt avec une puissance de 10 kW, mais limite sa portée dans certaines directions.
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Émission de France Musique depuis Morez

Résumé. France Musique émet depuis Morez, mais son signal est affaibli dans certaines directions.
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Diffusion de France Culture depuis Morez

Résumé. France Culture diffuse depuis Morez à une certaine fréquence et puissance, mais le signal peut être affaibli dans certaines directions.
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Caractéristiques de l'émetteur France Inter à Morez

Résumé. Le document décrit les caractéristiques techniques de l'émetteur de France Inter à Morez.
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Émission de France Bleu Drôme Ardèche

Résumé. France Bleu Drôme Ardèche émet à Pierrelatte sur la fréquence 103,8 MHz avec une puissance limitée.
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Diffusion de France Info à Bar-le-Duc-Willeroncourt

Résumé. La radio France Info diffuse ses programmes depuis Bar-le-Duc-Willeroncourt sur la fréquence 104,5 MHz avec une puissance de 10 kW.
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Diffusion de France Culture à Orbec

Résumé. France Culture diffuse à Orbec sur la fréquence 89,4 MHz avec une puissance de 100 W, mais le signal peut être affaibli dans certaines directions.
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Diffusion de France Inter depuis Orbec

Résumé. France Inter diffuse depuis Orbec à une fréquence de 94,8 MHz avec une puissance de 100 W, mais le signal peut être affaibli dans certaines directions.
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Diffusion de France Musique à Orbec

Résumé. France Musique diffuse à Orbec sur une fréquence spécifique avec des limites de puissance.
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Émission de France Bleu Normandie à Orbec

Résumé. France Bleu Normandie émet à Orbec sur la fréquence 104,4 MHz avec une puissance de 100 W, mais son signal est affaibli dans certaines directions.
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Émission de France Bleu Hérault

Résumé. France Bleu Hérault émet à Olargues sur la fréquence 105,3 MHz avec une puissance de 200 W et un rayonnement limité.
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Émission de France Musique à Blanzac

Résumé. France Musique émet depuis Blanzac avec des règles strictes sur la puissance et le rayonnement.
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Paramètres techniques d'émission de France Inter à Blanzac

Résumé. France Inter diffuse ses programmes depuis Blanzac avec une fréquence de 105,8 MHz et une puissance de 100 W.
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Émission de France Musique à Meaux

Résumé. France Musique diffuse ses programmes depuis Meaux sur la fréquence 88,4 MHz avec une puissance de 200 W.
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Diffusion de France Culture à Meaux

Résumé. France Culture diffuse à Meaux sur la fréquence 89,3 MHz avec une puissance de 200 W, mais son signal est limité dans certaines directions.
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Émission de France Inter depuis Meaux

Résumé. France Inter émet depuis Meaux sur la fréquence 95,0 MHz avec une puissance de 200 W.
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Diffusion de France Inter à Saint-Jean-du-Bruel

Résumé. France Inter diffuse ses programmes depuis Saint-Jean-du-Bruel sur la fréquence 100,7 MHz avec une puissance de 100 W.
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Conditions d'émission de France Musique à Foix

Résumé. France Musique diffuse depuis Foix avec des règles techniques particulières.
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Émission de France Inter depuis Foix

Résumé. France Inter émet depuis Foix à la fréquence 96,1 MHz avec une puissance de 200 W.
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Diffusion de France Culture à Foix

Résumé. France Culture diffuse à Foix sur la fréquence 101,2 MHz avec une puissance de 200 W, mais le signal est limité dans certaines directions.
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Paramètres techniques de l'émetteur France Info à Foix

Résumé. La décision fixe les règles techniques pour l'émetteur de France Info à Foix, comme la fréquence et la puissance.
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Autorisation d'un émetteur radio à Decazeville

Résumé. Un émetteur radio pour France Info est autorisé à Decazeville avec des règles techniques précises.
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Émission de France Bleu Limousin

Résumé. La station de radio France Bleu Limousin diffuse ses émissions à Châteauponsac sur la fréquence 92,5 MHz avec une puissance de 1000 W.
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Émission radio de France Info à Cholet

Résumé. La station France Info à Cholet émet sur une fréquence spécifique avec des restrictions de puissance.
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Paramètres techniques de l'émetteur radio de France Inter

Résumé. La décision fixe les règles techniques pour l'émetteur radio de France Inter à Cours-la-Ville.
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Diffusion de France Culture à Cours-la-Ville

Résumé. France Culture diffuse ses programmes à Cours-la-Ville sur la fréquence 94,6 MHz avec une puissance de 50 watts.
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Diffusion de France Musique à Cours-la-Ville

Résumé. France Musique diffuse ses programmes à Cours-la-Ville sur la fréquence 102,3 MHz avec une puissance de 50 watts.
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Autorisation d'émission radio à Clermont-Ferrand

Résumé. Une autorisation est donnée pour une radio à Clermont-Ferrand avec des règles techniques précises.
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Émission de France Info à Arcachon

Résumé. France Info à Arcachon diffuse ses émissions sur une fréquence spécifique avec une puissance contrôlée.
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Autorisation d'un émetteur radio à Châteauponsac

Résumé. Un émetteur radio pour France Info est autorisé à Châteauponsac avec des règles techniques précises.
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Fréquence et puissance d'émission de France Bleu Auxerre

Résumé. France Bleu Auxerre diffuse ses programmes sur la fréquence 92,5 MHz avec une puissance de 200 W depuis Ancy-le-Franc.
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Émission radio de France Inter

Résumé. France Inter émet depuis Ancy-le-Franc sur la fréquence 95,6 MHz avec une puissance de 200 W.
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Autorisation d'émission pour France Culture

Résumé. France Culture peut diffuser ses programmes à Saint-Claude sur la fréquence 93,2 MHz.
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Émission de France Musique à Saint-Claude

Résumé. France Musique diffuse ses programmes depuis Saint-Claude sur la fréquence 95,5 MHz avec une puissance de 200 W.
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Émission radio de France Inter à Saint-Claude

Résumé. France Inter émet à Saint-Claude sur la fréquence 97,9 MHz avec une puissance de 200 W.
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Détails techniques de l'émetteur France Culture à Blanzac

Résumé. L'article décrit les spécificités techniques de l'émetteur de France Culture à Blanzac.

Fait à Paris, le 17 février 2021.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2021-121 du 17 février 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Annexe
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